Exemple de procès-verbal

Vous devez rédiger un procès-verbal et ne savez pas concrètement à quoi ce document ressemble. Un exemple de procès-verbal peut vous aider à fixer les règles d’établissement de ce document officiel. L’exemple suivant de procès-verbal concerne une réunion de Comité d’Entreprise.

Un exemple typique de procès-verbal :

Le procès-verbal obéit à des règles très strictes. Contactez un prestataire expert en procès-verbal pour qu’il vous présente des exemples adaptés à vos besoins. Dans l’exemple suivant de procès-verbal, le but est de restituer par écrit les décisions ou les points traités par des locuteurs lors d’une réunion. Purement factuel, il est rédigé au style indirect, mais vous pouvez également utiliser le style direct dans ce genre de document.

Comité d’Entreprise

Procès-verbal de la 15e séance.

La réunion s’est tenue le 9 février 2010 à 9 heures 30, Salle du Conseil.

Sont présents :             M. A

M. B

Mme C

Mme D

M. E

Mme F

M. G

Mme H

Sont absents :               Mme I

M. J

Ordre du jour

La séance est ouverte à 9 heures 30.

M. A, président, souhaite la bienvenue aux membres élus du Comité d’Entreprise.

1. Adoption de l’ordre du jour

Le président donne lecture de l’ordre du jour figurant dans l’avis de convocation. L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

2. Approbation du procès‑verbal de la 14e séance

Le président donne lecture du procès‑verbal de la dernière séance tenue le 17 novembre 2009. Mme A indique qu’à la page 4 il faut lire acceptation et non pas acception. Sur la proposition de M. Blais appuyée par Mme Girard, le procès-verbal est modifié conformément à cette remarque et approuvé à l’unanimité.

3. Rapports des Commissions

Le président invite le responsable des Commissions à présenter son rapport d’activité. Les comptes rendus seront envoyés par La Poste aux membres du Comité d’Entreprise.

Le président de la Commission loisirs donne lecture du compte rendu suivant :

La situation des comptes fait apparaître une utilisation du budget à hauteur de 160 608,38 euros sur un total annuel de 180 000 euros.

Les spectacles, conférences et voyages proposés aux salariés sont les suivants :

  • Spectacle :

Le renard et l’enfant au Grand Rex dimanche 6 janvier 2010 : 400 options à 9 euros l’unité (vendu 5 euros comme chaque année) ;

La tectonique des sentiments au Théâtre Marigny mardi 12 février 2008 : 50 places à 43 euros en 1ière catégorie (vendu 25.80 euros) ;

- Conférences :

  • Vauban, Bâtisseur du roi soleil à la Cité de l’Architecture et du Patrimoine

    samedi 2 février 2010 ;;

  • Orientalisme et exotisme au Musée d’Orsay, samedi 17 mai 2010.

A l’issue d’un vote à main levée, les Elus émettent un avis favorable sur ces propositions.

  • Voyages :
  • la Russie Impériale ;
  • le Canada. La Commission a décidé de se rapprocher de l’Amicale des retraités en leur proposant de se joindre à notre voyage avec une réduction de 10 %.

4. Date et lieu de la prochaine séance

La prochaine séance du Comité d’Entreprise aura lieu le 10 mars 2010 à 9 heures, salle du Conseil.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 10 heures.

Le secrétaire, Monsieur B.

Description de l’exemple de procès-verbal

L’exemple de procès-verbal retenu présente un caractère officiel. Il s’agit d’un rapport complet succinct ayant un caractère informatif voire juridique. Cet exemple de procès-verbal est rédigé avec exactitude, clarté, objectivité et concision. Dans cet exemple de procès-verbal, le présent de l’indicatif est employé. Le lieu et l’endroit de la réunion ainsi que le nom des personnes participantes sont présentés. L’annonce du contenu de l’ordre du jour est effectuée, suivi de l’essentiel des discussions présenté chronologiquement. Chaque point discuté fait l’objet d’un paragraphe. Dans l’exemple de procès-verbal, l’heure de levée de réunion et la signature de la personne ayant établi le document sont mentionnées.

Le travail de rédaction du procès-verbal demande temps et minutie. Ce travail peut être confié à un spécialiste qui assiste à la réunion et/ou enregistre les débats. Faire appel à un prestataire constitue un gain de temps, du confort durant la réunion et garantit l’impartialité de la retranscription des débats. N’hésitez pas à demander un devis pour la rédaction de vos procès-verbaux.

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