Modèle de procès-verbal

Le procès-verbal est un document officiel. Il n’existe pas de modèle universel de procès-verbal à utiliser obligatoirement. Certaines caractéristiques apparaissent nécessairement dans tous les procès-verbaux. Ces notions acquises, reste à adapter la présentation du procès-verbal à vos besoins.

Existe-t-il un modèle type de procès-verbal ?

Le modèle de procès-verbal suivant est typique, et peut à ce titre être adapté à l’Instance à laquelle vous appartenez. Le modèle de procès-verbal suivant peut être utilisé notamment dans le cadre des réunions de Comité d’Entreprise. Faites-vous rappeler par un professionnel en modèle de procès-verbal afin de sélectionner judicieusement le plan le mieux adapté à vos besoins.

Titre de l’instance

Date de la réunion.

Le Présidence :

Monsieur (ou Madame) (précisez le nom)

Secrétaire :

Monsieur (ou Madame) (précisez le nom)

Membres élus du comité présents :

Monsieur (ou Madame) (précisez le nom)

Monsieur (ou Madame) (précisez le nom)

Monsieur (ou Madame) (précisez le nom)

Membres suppléants :

Monsieur (ou Madame) (précisez le nom)

Monsieur (ou Madame) (précisez le nom)

Absents excusés :

Monsieur (ou Madame) (précisez le nom)

Monsieur (ou Madame) (précisez le nom)

La séance est ouverte à (précisez l’heure), par le Président (précisez le nom).

Questions à l’ordre du jour de la réunion

1. …

2. …

3. …

4. …

I. Titre de la question n°1

Exposition de la situation (ou du projet, ou de la question…) par (précisez).

Les documents nécessaires à la présente réunion ont été communiqués aux membres du comité le (date)

Délibérations

A l’issue d’un vote à main levée, le comité approuve le projet ci-dessus par … voix favorables et … voix défavorables.

II. Titre de la question n°2

III. Titre de la question n°3

IV. Titre de la question n°4

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à (compléter) heures.

La prochaine réunion se tiendra le (précisez la date) à (précisez le lieu).

Nom du secrétaire

Quelles sont les spécificités d’un procès-verbal ?

Notons les spécificités du modèle procès-verbal présenté ci-dessus. Tout procès-verbal contient les éléments suivants :

  • – nom de l’Instance ;
  • – titre de la réunion ;
  • – le numéro de PV ;
  • – liste des personnes présentes, absentes et invitées (par ordre alphabétique). La liste des présents doit mentionner le statut des personnes ;
  • – vérification du quorum (lorsque cette condition est requise)
  • – nom de la personne qui assume la présidence et celui du ou de la secrétaire ;
  • – lecture et adoption de l’ordre du jour ;
  • – adoption du procès-verbal de la dernière réunion ;
  • – points à l’ordre du jour ;
  • – questions diverses ;
  • – date, heure et lieu de la réunion suivante ;
  • – heure de levée de la séance.

La présentation et la mise en page varient selon l’identité de l’Instance et l’image qu’elle peut véhiculer : la police de caractère ; la taille de caractère, la présence de couleurs ou de logo varient également en fonction du lectorat du procès-verbal.

Le modèle de procès-verbal doit être adapté au type et style de la réunion concernée. Un spécialiste de la rédaction de procès-verbal saura adapter le modèle de procès-verbal aux attentes de ses clients, et lui suggérer des choix judicieux. Contactez un prestataire expert en modèle de procès-verbal.

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